le procès de napoléon 1er

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Droit de la concurrence (D. Mainguy, J.-L. Respaud et M. Depincé), éditions Litec, 2010 : tout le droit de la concurrence, de la concurrence déloyale, au droit antitrust, en passant par les pratiques restrictives de concurrence et les clauses de non concurrence.

Droit des assurances (J.-L. Respaud, Traité de droit des assurances, t.2 l'intermédiation d'assurance, sous la dir. de J. Bigot), LGDJ, 2009.

Droit du commerce international, (D. Mainguy) Chez Litec, en 2005, Prix de l'Académie des Sciences Morales et politiques, les parties concernant le droit international de la Propriété industrielle et les contrats internationaux

Droit des obligations, (D. Mainguy et J.-L. Respaud) chez Ellipses, 2008 : un plan simple contrats, responsabilité régime des obligations, correspondant aux fonctions du droit des obligations, dans une perspective résolument moderne de l'approche du droit des obligations

Contrats spéciaux, (D. Mainguy) 7ème édition, chez Dalloz, 2010, refondue et (trop) augmentée, avec qiuelques modifications sensibles dans le plan, l'aide de Jean-Louis Respaux pour les propos sur le bail et celle d'Emmanuel terrier pour ceux sur les contrats médicaux.

Le Bioacteur, perspectives d'un droit privé de l'environnement (M. Depincé, dir.) Colloque, BDEI, février et juin 2009.

Dictionnaire de droit du marché (D. Mainguy, dir., Cl. Lucas de Leyssac, Préf.), Ellipses, 2008.

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La Chronique annuelle de droit dela consommation, aux Petites affiches.

Introduction générale au droit, par D. Mainguy, 4ème, éd. Litec, 2008

En préparation : 7ème édition des contrats spéciaux, Droit de la concurrence ((D. Mainguy, J.-L Respaud et M. Depincé, Litec, 2010), Introduction générale au droit (6è éd. Litec, avec Ph. Neau Leduc), et la 2è éd. du Traité de droit du commerce international.

Retrouvez le Concours International d'Arbitrage de Montpellier (CIAM) 2010 organisé par le Centre de droit de la Consommation et du Marché (Montpellier), la faculté de droit de Versailles et la Chambre de Commerce International, 11ème session.

Le Master 2 Droit du marché et l'UMR 5815 "Dynamique du droit"

cours en ligne : D. Mainguy : (2009-2010 Introduction générale au droit, Droit des personnes et de la famille, cours et TD)

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► Le procès. Organiser un procès, d'un personnage historique, déjà jugé ou non, tel est le projet annuel du college de droit de montpellier. Celui de Napoléon 1er (acquitté, ouf!) fut réalisé, les 27-28 mai 2010. Et en 2011? Un indice : "Hier grand solat, aujourd'hui grand diplômate, et demain?" Lire la suite...
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Juger Napoléon 1er ?

Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ?

C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, dans le cadre du programme « études de cas » du second semestre de l’année 2009-2010, fin mai 2010 (save the date, elle sera précisée, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université).

Juger un personnage historique, qu’il l’ait été réellement ou pas, à tord ou à raison, avec les outils processuels d’aujourd’hui, associant donc plusieurs « rencontres judiciaires » d'équipes représentant l’une le Procureur, l’autre l’avocat des parties civiles et la troisième l’avocat de la défense, tel sera le concours, ou la représentation, selon que l'on sera observateur ou participant.

D'un point de vue technique, le Procès de Napoléon 1er s'effectuera, avec les outils processuels d'aujourd'hui.
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Un jury constitué de spécialistes, professeurs ou avocats notamment (Me Hervé-Georges Bascou, Eric de Mari professeur d’histoire du droit, Carine Jallamion, Professeur d'histoire du droit, Français Vialla, Maître de conférences, Daniel Mainguy, Professeur de droit privé figurent pour l’instant dans le jury).

Et demain, qui juger : l’étranger de Camus, Hitler (difficile), Staline, Mao, Ponce Pilate, l’évèque Cauchon (qui fit brûler Jeanne d’Arc), Saint Louis, Fantomas, Saladin, Dark Vador, Franco, Talleyrand, Mussolini, Laval, le général Boulanger, Néron, Créon, etc.

Ils sont légion, ces personnages de l’histoire de la littérature voire du cinéma qui se prêtent parfaitement à l’objectif du collège de droit : assurer un enseignement fondé sur la culture juridique générale, l’histoire, la rhétorique et l’éloquence, le tout en y prenant du plaisir.