bruno siau

Bruno Siau est Maître de conférences (depuis 1998) à la faculté de droit de Montpellier. Titulaire d’un DEA de droit privé fondamental, il est docteur en droit (Le travail temporaire en droit comparé, 1994, Prix de l’Université de Montpellier). Il enseigne le droit social, et encadre de plus de nombreuses sessions de formation professionnelle. Il est l’auteur de plusieurs articles en droit social, et anime notamment une chronique régulière de droit du travail. Il est auteur ou coauteur de plusieurs ouvrages et fascicules.

 Spécialiste en droit social (droit du travail et de la sécurité sociale), il possède une forte expérience d’avocat, tant en matière de conseil et audit, qu’en matière de contentieux. Il parle anglais et français.

bruno-siau@wanadoo.fr

Situation personnelle

Né le 7 juillet 1968, à Boulogne-sur-Mer

Marié, 3 enfants

Position actuelle

 - Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Montpellier (2002).

 - Avocat à la Cour d’Appel de Montpellier, Barreau de Béziers (Hérault).

 - Spécialiste en Droit social, Droit du travail, et Droit de la Sécurité sociale.

 - Arbitre (arbitrage interne et international, ad hoc et institutionnel).

 - Consultant auprès de diverses entreprises françaises ou étrangères.

 - Membre du Laboratoire de Droit social / Université Montpellier 1.

 - Relais-Défense de l’Université Montpellier 1.

 - Lauréat de la Faculté de Droit de Montpellier.

 Précédentes positions

 - Maître de Conférences à l’Université de Nancy 2 (1998 - 2002).

 - Membre de l’Institut Régional du Travail de Nancy

 Publications

1 – "Le travail temporaire en Droit comparé, européen et international" – LGDJ,  collection Droit social, 1996 (Tome 19)                       

2 - Direction de la "Rubrique IX : Sécurité Sociale et Protection Sociale" – Revue Droit et Santé (RDS) – Université Montpellier I / Université Bordeaux 

 3 – Ouvrage collectif (avec mises à jour) : LAMY "Négociation collective – Droit et Pratique", Fasc. 908 (Les accords anti-discrimination)

4 – Université Numérique (avec mises à jour) / Université Montpellier I (Laboratoire "Droit de la Santé") / UN.F.J. : Droit de la Sécurité Sociale (Module Licence 3 + Module Master 1)

5 - Notes sous arrêts :

·     Arrêts groupés : Soc. 11/03/03 (n° 01-21272) ; Soc. 25/03/03 (n° 01-21354) ; Soc. 31/03/03 (n° 01-21491)  -  Chronique Droit des Entreprises de Santé / Supplément Cahiers de l'Entreprise / JCP (éd. E) 2004, n° 1, 11/03/04  

·     C.A.  Agen, Ch. Soc. 13/05/03 (n°02/454)  -  Revue Droit et Santé n° 2004-1  /  septembre 2004

·     Arrêts groupés : Civ. 2^ème,  27/01/04 (n°02-30.423) ; Civ. 2^ème , 16/03/04 (n°02-30.334)  -  Revue Droit et Santé n° 2005-3  /  janvier 2005

·     C. E. 10/11/04 (n°254796),  CPAM Côtes d'Armor  -  Revue Droit et Santé n° 2005-5  /  mai 2005

·     C. A. A. Paris, Chambre 3, 29/03/2005 (n° 00PA03795, N° de rôle 05040), CPAM des Yvelines c/ Leclerc  -  Revue Droit et Santé n° 2005-7  /  septembre 2005

·     Civ. 2^ème, 24/05/2005 (n° 01-43.094) FS+P+B, Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides (ASEI) c/ Reynaud et a.  -  Revue Droit et Santé n° 2006-9  /  janvier 2006

·     Soc. 30/11/2005 (n° 03-41.823) inédit, Société de secours minière de Bourgogne c/ M. Daniel Montavon -   Revue Droit et Santé n° 2006-10  / mars 2006

·     C. E., Sect., 17/06/05 (n°234403), Strada c/ CHRU Strasbourg - Revue Droit et Santé n° 2006-11  / mai 2006

·     Civ. 2^ème, 09/03/2006 (n° 04-30.408) FS+P, S.A. Laboratoires Aguettant c/ CPAM du Vivarais  -  Revue Droit et Santé n° 2006-13  / septembre 2006

·     Civ. 2^ème, 14/09/2006 (n° 04-30.647 à n°04-30.652) inédits, CPAM Tourcoing c/ association Santelys et autres  -  Revue Droit et Santé n° 2006-16  / décembre 2006

·     Civ. 1^ère, 03/10/2006 (n° 04-20.416) F-D, Caisse de Prévoyance Sociale c/ Ghouzy-Duval  -  Revue Droit et Santé n° 2007-20  / avril 2007

·     Conseil d'Etat (sous-sections 4 et 5 réunies), 26/01/2007 (n° 281516) inédit, Denoual c/ Ministère Education Nationale  -  Revue Droit et Santé n° 2007-22  / juin 2007

·     Arrêts groupés : Civ. 2^ème 20/06/2007 (n°06-11.601), X c/ CRAM ; Civ. 2^ème 13/09/2007 (n°06-17.252 F + D), Frèche c/ CAF de Montpellier ; Civ. 2^ème 13/09/2007 (n°06-18.315 F + D), Remadi c/ CPAM et autres ; Civ. 2^ème 04/07/2007 (n°06-15.705), RSI de Franche-Comté c/ Péchoux  -  Revue Droit et Santé n° 2007-24 / novembre 2007

·     Civ. 2^ème 20/03/2008 (n° 07-12.797) FS+P+B, Société de Construction de Côte-d’Emeraude c/ URSSAF de Côte-d’Emeraude  -  Revue Droit et Santé n° 2008-23  / mai 2008

·     Civ. 2^ème 15/05/2008 (n°06-21.741 P + B + D), X c/ Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes  -  Revue Droit et Santé n° 2008-25  / juillet-août 2008

·     Arrêts groupés : Civ. 2^ème 22/01/2009 (n°07-21.222), inédit ; Civ. 2^ème 12/02/2009 (n°07-19.059), inédit  -  Revue Droit et Santé n° 2009-28 / mars 2009

·     Soc. 03/03/2009, 3 arrêts, (n° 07-42.647, n° 07-45.641, n° 07-45.642) , non-publiés  -  Revue Droit et Santé n° 2009-29  / mai 2009

·     Civ. 2^ème 25/06/09 (n° 08-18.259), publié au bulletin, CPAM de Charente c/ société Nouvelle Ste-Marie et al.  -  Revue Droit et Santé n° 2009-31  / octobre 2009  

·     Soc. 02/02/05 (n°02-45.748), M. Patrick Rigole c/ Société Immobilière de Mayotte  -  Droit et Patrimoine, Janvier 2005

·     Soc. 05/04/05 (n°04-44.626), M. Serge André et autres c/ société CNH France venant aux droits de la société CASE France  -  Droit et Patrimoine, Mai  2005  

·     Soc. 07/12/2005 (n° 04-44.594), Société Foster Wheeler France c/ M. Pierre Zaviopoulos – Revue Lamy Droit des Affaires, Février 2006

·     Soc. 29/06/2005 (n° 03-44.412), société ACME Protection c/ Mme Francine Lefebvre – Revue Lamy Droit des Affaires, Mars 2006

·     Soc. 05/04/2006 (n° 04-40.247), inédit, société COPROM c/ Mme Awa Tranada et autres – Revue Lamy Droit des Affaires, Mai 2006

·     Soc. 21/06/2006 (n° 05-42.418), société EADS systems and defence electronics  c/ X et 22 autres   – Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-août 2006

·     Soc. 20 /09/2006 (n° 04-43.068 FS + P + B), Société nationale Radio France  c/ Austin   – Revue Lamy Droit des Affaires, Octobre 2006

·     Soc. 21 /11/2006 (n° 05-40.656 FS + P + B), X  c/ société Dunlop France   – Revue Lamy Droit des Affaires, Janvier 2007

·     Arrêts groupés : Soc. 11/01/2007 (n°04-45.250 FS + P + B), X c/ Euro-Side ; Soc. 11/01/2007 (n°05-40.326 FS + P + B), SOCFIM c/ X  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Mars 2007

·     Arrêts groupés : Soc. 07/03/2007 (n°05-43.872 FS + P + B), Roussel c/ Wiart ; Soc. 07/03/2007 (n°05-42.279 FS + P + B), Cleuet c/ St-Louis Sucres  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Mai 2007

·     Soc. 23/05/2007 (n°06-40.146 FS + P + B), ITM LI c/ X  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-Août 2007

·     Arrêts groupés : Soc. 11/07/2007 (n°06-41.575 FS + P + B), Ugine c/ X ; Soc. 11/07/2007 (n°06-40.567 FS + P + B), CIAL c/ X  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Septembre 2007

·     Soc. 18/10/2007 (n°06-43.771 FS + P + B), S.A. SMOBY c/ X et ASSEDIC de Franche-Comté-Bourgogne  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Novembre 2007

·     Arrêts groupés : Soc. 05/03/2008 (n°06-45.888 FS + P + B + I), SNECMA c/ CGT ; Soc. 05/03/2008 (n°06-42.435 inédit), X c/ société Joubert Productions  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Avril 2008

·     Arrêts groupés : Soc. 16/04/2008 (n°06-44.392 FS + P + B), X c/ URSSAF des P-O ; Soc. 16/04/2008 (n° 06-44.539 FS + P + B), X et Y et Z c/ CPAM de la Charente-Maritime  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Juin 2008

·     Soc. 01/07/2008 (n°07-40.109 FS + P + B + I), X c/ société Terbois  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-Août 2008

·     Soc. 17/09/2008 (n°07-40.704 FS + P + B + I), X c/ société Renault et société Adecco  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Novembre 2008

·     Soc. 03/12/2008 (n°07-42.473 inédit), Bata Hellocourt c/ M.et Mme X et M. et Mme Y  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Janvier 2009  

·     Soc. 28/01/09 (n° 07-44.556 FS + P + B + I), X c/ SOVAB - Revue Lamy Droit des Affaires, Mars 2009

·     Arrêts groupés : Soc. 18/02/2009 (n°07-15.703 FS + P + B), CFDT et al. c/ Nestlé ; Soc. 24/02/2009 (n° 07-44.749 FS + P + B), Y et al. c/ AFPB ; Soc. 25/02/2009 (n°07-40.155 FS + P + B), X c/ Cimat ; Soc. 25/02/2009 (n° 07-41.724 FS + P + B), X c/ CRAMIF - Revue Lamy Droit des Affaires, Avril 2009

·     Soc. 03/06/09 (n° 07-42.342 FS + P + B + I), Saem TAM c/ X - Revue Lamy Droit des Affaires, Juillet-août 2009

·     Soc. 01/07/09 (n° 08-40.023 FS + P + B + I), M. X c/ Besançon Basket Comté Doubs - Revue Lamy Droit des Affaires, octobre 2009  

·     Civ. 1^ère 14/05/09 (n° 08-12.966 FS + P + B + R + I), Selafa Cabinet J. Brunet c/ Mme S. Couzon et al. – Revue Lamy Profession Avocat (cahiers juridiques), septembre 2009  

·     Soc. 15/11/2007 (2 espèces, n°06-44.008 FS + P + B + I, n°06-43.383 FS + P + B + I), Soc. 16/11/2007 (2 espèces, n°06-40.391 FS + P + B, n°06-43.499 FS + P + B)  -  Revue Les Petite Affiches, Mars 2008.  

·     C. A.  Montpellier, Ch. Soc. 31/03/04 (n° 03 /0 1517)  -  Hérault Judiciaire, Septembre 2004

·     C. A.  Montpellier, Ch. Soc. 07/07/04  (n° 04/00334), L'Oliveraie c/ MSA  -   Hérault Judiciaire, Décembre 2004

·     C. A.  Montpellier, Ch. Soc. 24/05/06  (n° 05/02026), S.A.R.L. SILIT France c/ Mlle Maryline ANDREO  -   Hérault Judiciaire, Décembre 2006

·     Soc. 05/11/09 (n° 08-43.177, inédit), M. X c/ société Map’s - Revue Lamy Droit des Affaires, décembre 2009

·     Soc. 06/01/10 (n° 08-44.177 FS + P + B + I), M. X c/ société Dietal - Revue Lamy Droit des Affaires, février 2010  

6 – Commentaires législatifs :

·     Travail à temps partagé, art. 22 Loi n° 2005-882 du 02/08/05  -  Revue Lamy Droit des Affaires, Janvier 2006

      Travail dissimulé, Décret n° 2008-553 du 11/06/08 (J.O. 13/06/08 p. 9631) – Revue Droit et Santé n° 2008 – 25 / septembre 2008